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Marques déposées par FORTON gérard
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CAP CAPTEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CAPTEXTILE
FORTON gérard

Numéro de dépôt :
1665846
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
16/05/2000
CAP CAPTEXTILE de FORTON gérard

Présentation de la marque CAP CAPTEXTILE

Déposée le 16 mai 1990 par FORTON gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « CAP CAPTEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORTON gérard, domicilié(e) avenue de la Clairette, 26150 Die - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BRARD - France.

La marque CAP CAPTEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 27

FORTON gérard a également déposé les autres marques suivantes : INTER TEXTILE


FORTON gérard - avenue de la Clairette, 26150 Die - France


Maître BRARD - France


Inscription le 12 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153623 - Publication au BOPI 1993-01-12

Malles, valises, parapluies, parasols tissus, couvertures de lit, draps, nappes, serviettes de table, serviettes de bain, rideaux, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, tentures, tapis, paillassons, nattes, moquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.